Documents d'information - Municipalité Saint Michel

Documents d'information

Bulletins d'urbanisme

FOR_AutoEvaluation4PiscineDemontablePlusDe1_4m_VFD115590-MunSt-Michel-BulletinUrbanisspecialv2finalLe bulletin spécial édition en urbanisme paraît quatre fois par année, plus précisément à chaque saison. Il est distribué par la poste. Chaque foyer en reçoit un exemplaire dans sa boîte aux lettres, en même temps que le courrier.

Pour consulter le bulletin en version PDF, cliquez sur les images ou le lien.

Année 2022

115590-MunSt-Michel-BulletinUrbanisspecialv2final

Année 2020

Bulletin spécial édition Automne 2020

Bulletin spécial édition Été 2020

Bulletin spécial édition Printemps 2020 (Spécial Fosse septique)

Bulletin spécial édition Hiver 2020

Année 2019

Bulletin spécial édition Automne 2019

Bulletin spécial édition Été 2019

Bulletin spécial édition Printemps 2019

Bulletin spécial édition Hiver 2019

Année 2018

Bulletin spécial édition Hiver 2018

Année 2017

Bulletin spécial édition Automne 2017

Bulletin spécial édition Été 2017

Dépliants d'information

Je sécurise ma piscine:

DOCUMENT-SYNTHÈSE RÉSUMANT LES NORMES DU RÈGLEMENT À L’INTENTION DES CITOYENNES ET DES CITOYENS

Document d’information pour la piscine creusée:

_AutoEvaluation2PiscineSemiCreusee_VFD

Document d’information pour la piscine hors-terre:

_AutoEvaluation3PiscineHorsTerrePlusDe1_2m_VFD

Document d’information pour la piscine gonflable:

AutoEvaluation4PiscineDemontablePlusDe1_4m_VFD

http://www.baignadeparfaite.com/fr/accueil

https://www.facebook.com/watch/?v=677716356145787

Document d’information pour les usages conditionnels:

Document d’information pour la bigénération:

Document d’information pour le PIIA:

Demande d'accès en urbanisme

Demande d’accès à l’information (document à remplir):

Formulaire de plaintes

Formulaire de plainte (document à remplir):

Procuration pour demandes de permis et certificats

Procuration pour demande de permis et/ou de certificats: