Refonte des règlements d’urbanisme en 2021

Publié le 18 Déc 2020

par Carole Roch - Organisme

Dans la dernière édition du Bulletin d’urbanisme, le Service de l’urbanisme et de l’environnement vous a annoncé que nous étions en révision de tous nos règlements en urbanisme. Ces changements ont pour but de rendre les règlements d’urbanisme plus conviviaux et faciles quant à leurs compréhensions. Dû à la COVID-19, le processus de refont des règlements prévu pour l’automne 2020 a été retardé.

À l’heure actuelle, nous travaillons avec une firme d’urbanisme privée afin que les nouveaux règlements d’urbanisme entrent en vigueur pour le début de l’année 2021.

Les règlements d’urbanisme qui seront révisés sont les suivants :

• Plan d’urbanisme
• Règlement de zonage
• Règlement de lotissement
• Règlement de construction
• Règlement sur les permis et les certificats
• Règlement sur les usages conditionnels
• Règlement sur les dérogations mineures
• Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale

La réglementation actuelle demeure en vigueur pendant le processus de révision tant et aussi longtemps que les nouveaux règlements ne seront pas en vigueur. À cet effet, une importante consultation publique est prévue. Gardez l’oeil ouvert, d’autres informations suivront en début d’année 2021.