Documents d'information

Le bulletin spécial édition en urbanisme paraît quatre fois par année, plus précisément à chaque saison. Il est distribué par la poste. Chaque foyer en reçoit un exemplaire dans sa boîte aux lettres, en même temps que le courrier.

Pour consulter le bulletin en version PDF, cliquez sur les images.

Année 2020

Bulletin spécial édition Automne 2020

Bulletin spécial édition Été 2020

Bulletin spécial édition Printemps 2020 (Spécial Fosse septique)

Bulletin spécial édition Hiver 2020

Année 2019

Bulletin spécial édition Automne 2019

Bulletin spécial édition Été 2019

Bulletin spécial édition Printemps 2019

Bulletin spécial édition Hiver 2019

Année 2018

Bulletin spécial édition Hiver 2018

Année 2017

Bulletin spécial édition Automne 2017

Bulletin spécial édition Été 2017

Document d’information pour la piscine creusée:
Document d’information pour la piscine hors-terre:
Document d’information pour la piscine gonflable:
Document d’information pour le garage détaché (zone urbaine):
Document d’information pour le garage détaché (zone agricole – RID-9):
Document d’information pour le garage détaché (zone agricole – zone A et zone RID):
Document d’information pour la remise R-17 et R-19:
Document d’information pour la remise R-18:
Document d’information pour la remise:
Document d’information pour les clôtures R-17, R-18 et R-19:
Document d’information pour les clôtures:
Document d’information pour les coupe d’arbre:
Document d’information pour la dérogation mineure:
Document d’information pour le stationnement:
Document d’information pour les usages conditionnels:
Document d’information pour la bigénération:

Document d’information pour le PIIA:

 

Demande d’accès à l’information (document à remplir):

Formulaire de plainte (document à remplir):

Procuration pour demande de permis et/ou de certificats:

Municipalité de Saint-Michel ×

Guide des procédures relatives à l'émission des permis et des certificats

Publié le 12 janvier 2021

Veuillez cliquer sur l’image ci-dessous afin de télécharger le guide des procédures relatives à l’émission des permis et des certificats:


NOUVELLES MESURES POUR L'ACCÈS À L'HÔTEL DE VILLE

Publié le 11 janvier 2021

Enregistrement licence chien 2021

Publié le 11 janvier 2021

Veuillez cliquer sur l’image ci-dessous afin de télécharger le formulaire obligatoire pour l’enregistrement d’un chien (licence 2021):

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